Marceau Long


De: Long (Marceau, Marius, Eugène)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat, vice-président de l'Institut international des droits de l'homme. Grand officier du 21 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000784635(source JORF)
élévation
13 Juillet 200313/07/2003
De: Marceau Long
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
Groupe:
Commission chargée de mener une réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
JORFTEXT000000236506(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Marceau Long
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:
Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
JORFTEXT000000596936(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Marceau Long
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
au budget du ministère de la culture
Art. 4. -
comité
Président
Groupe:
Comité pour la commémoration des origines : de la Gaule à la France
JORFTEXT000000375241(source JORF)
inscription
12 Mars 199612/03/1996
De: Long (Marceau)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000533109(source JORF)
désignation
11 Mai 199511/05/1995
De: Long (Marceau)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000353002(source JORF)
désignation
11 Mai 199511/05/1995
De: Long (Marceau)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000169908(source JORF)
désignation
11 Mai 199511/05/1995
De: Marceau Long
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-04-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000185985(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Marceau Long
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000000530014(source JORF)
nomination
09 Février 199409/02/1994
De: Long (Marceau)
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-01-11"
JORFTEXT000000544340(source JORF)
composition
04 Janvier 199404/01/1994
De: Long (Marceau)
vice-président du Conseil d'Etat. Commandeur du 13 mai 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-05-13"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
Groupe:
Comité consultatif pour la révision de la Constitution
conseil_des_ministres
magistrat
JORFTEXT000000529254(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une période de six années
Groupe:
Cour permanente d'arbitrage
JORFTEXT000000721343(source JORF)
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-01-11"
JORFTEXT000000352227(source JORF)
composition
26 Janvier 199126/01/1991
De: Marceau Long
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000000525083(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990
De: Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707418(source JORF)
composition
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.